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2. Utiliser la licence
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modifier ou copier le matériel ;
utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale) ;
tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le site Web de FASHIONAVIV E-COMMERCE INC ;
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3. Clause de non-responsabilité
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4. Limites
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5. Révisions et errata
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6. Liens
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7. Modifications des conditions d'utilisation du site
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8. Droit applicable
Toute réclamation relative à Le site Web de FASHIONAVIV E-COMMERCE INC est régi par les lois du Canada, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.

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